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(droit de) parcours

См. также в других словарях:

  • parcours — [ parkur ] n. m. • 1268; bas lat. percursus, francisé d apr. cours 1 ♦ Féod. Convention entre habitants de deux seigneuries leur permettant de résider dans l une ou l autre sans perdre leur franchise. ♢ (XVe) Vx Droit de parcours, ou parcours :… …   Encyclopédie Universelle

  • parcours — (par kour ; l s ne se lie pas : un parkour étendu) s. m. 1°   Chemin que parcourt une voiture publique, un fleuve, etc. Le parcours des omnibus.    Libre parcours, droit que chacun possède de faire circuler sur les chemins de fer des machines et… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • Parcours de CSO — Parcours de concours de saut d obstacles Un parcours de Concours de Saut d Obstacles (CSO) est construit sur un terrain délimité de différentes nature (herbe, sable, etc.). Il est constitué d obstacles que les couples cavaliers chevaux devront… …   Wikipédia en Français

  • Droit du travail (France) — Droit du travail en France Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement… …   Wikipédia en Français

  • Droit du travail en France — Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement intérieur Relations indivi …   Wikipédia en Français

  • Droit Au Logement — (association) Pour les articles homonymes, voir Droit au logement (homonymie). Droit au logement (parfois abrégé en DAL) est une association française de loi 1901 créée en 1990 dont le but est de permettre aux populations les plus fragilisées… …   Wikipédia en Français

  • Droit Au Logement (Association) — Pour les articles homonymes, voir Droit au logement (homonymie). Droit au logement (parfois abrégé en DAL) est une association française de loi 1901 créée en 1990 dont le but est de permettre aux populations les plus fragilisées (mal logés et… …   Wikipédia en Français

  • Droit au Logement — (association) Pour les articles homonymes, voir Droit au logement (homonymie). Droit au logement (parfois abrégé en DAL) est une association française de loi 1901 créée en 1990 dont le but est de permettre aux populations les plus fragilisées… …   Wikipédia en Français

  • DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… …   Encyclopédie Universelle

  • Droit D'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

  • Droit auteur — Droit d auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

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